Déposée le 3 avril 2007 par ORIOL Albert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La cabane de Zoé »
Le déposant est ORIOL Albert domicilié(e) 13, rue du Général Legrand,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La cabane de Zoé est expirée depuis le 3 avril 2017.
ORIOL Albert a également déposé les autres marques suivantes : DEYCO
ORIOL Albert - 13, rue du Général Legrand,66000 PERPIGNAN - 66000 - France
CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Inscription le 22 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543836 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22
Papiers, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, porte affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquarelles, bavettes en papier, bavoirs en papier, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, buvards, cahiers, calendriers, carnets, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, écussons (cachets en papier), gravures, marques pour livres, tubes en carton, cartons à chapeaux (boîtes), cache-pot en papier, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, filtres à café en papier, essuie-mains en papier, linge de table (en papier), ronds de table (en papier), mouchoirs de poche (en papier), papier d'armoire (parfumé ou non), papier lumineux, papier mâché, papier d'emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, feuilles pour l'emballage (en papier), sacs à ordures (en papier), serviettes de toilette (en papier), statuettes en papier mâché, toile à calquer ; corbeilles à courrier, globes terrestres, serre-livres, sous-main ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles, sacs à ordures (en matières plastiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : carton-cuir, peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage), étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, serviettes (maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides) sacs à dos, sacs et filets à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), bâtons d'alpinistes, boîtes et caisses en carton-cuir, boîtes à chapeaux en cuir, caisses en fibre vulcanisée, lanières de cuir, sangles de cuir, harnachements, mors (harnachements), garnitures de harnachement non en métaux précieux, selles, attaches de selles, dessous de selles d'équitation, housses de selles, colliers, genouillères, couvertures, licols, de chevaux, guides (rênes), colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, martinets, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; bibelots et objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes et gants de toilette (en matières textiles), mouchoirs de poche (en matières textiles), essuie-verres, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles), moleskine (tissu), tissu pour chaussures ; couvertures de lit et de table.
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